Mode d’emploi pour la séparation des pouvoirs

Ai-je été bien inspiré lors de la période préélectorale, en écrivant dans le livre « Président-e 3.0 » ce qui suit :

« En bâtissant au fil du temps, des institutions plus fortes et efficientes, en consolidant davantage l’indépendance des pouvoirs et en améliorant grandement l’indice de capital humain, l’on trouvera toute la force nécessaire pour bâtir notre destin commun et rapidement. »

Lisez les pages 34 à 37 pour également voir que je suis convaincu qu’

« Une séparation bien établie des pouvoirs, combinée à des mécanismes complémentaires/mutuels de contrôle sont parmi les bases d'un Etat démocratique robuste cependant la prédominance (macrocéphalie) du pouvoir exécutif est à accepter.

Nous comprendrons tous que l’idéaltype n’est pas réalisable de suite alors les surpriorités devront porter sur la bonne gouvernance.

Il est clair qu’il faille éviter la concentration excessive de pouvoirs entre les mains d'un seul organe, ne garantissant pas suffisamment d’équilibre.

Aux delà des trois pouvoirs classiques (législatif, exécutif, et judiciaire), il est à mon avis inéluctable de constitutionnaliser d’autres pouvoirs qui entrent en concurrence avec ceux organisés par la Constitution. »

Et aussi, j’ai rajouté qu’ :

« Une séparation plus aboutie des pouvoirs peut être mise en œuvre en usant entre autres, de :

- L’indépendance financière pour éviter une dépendance excessive entre elles ;

- L’instauration de commissions indépendantes de réforme des institutions, se basant sur des mécanismes d'évaluation des performances ;

- D’ organes indépendants de contrôle tels que des commissions anti-corruption avec des pouvoirs d'enquête (étendus et encadrés) et la création de cours sectorielles des comptes (à étudier et à approfondir) pour systématiser le contrôle et la reddition ;

- Des dispositions hiérarchisant les droits, stratifiés en fonction de l’intérêt supérieur de la nation pour permettre à la Haute Cour Constitutionnelle de statuer sur des cas ambiguës (mandats présidentiels, lotions de censure, dissolutions, ...) ;

- Une éducation civique et formation militaire de tout ou partie de la population ;

- Une Haute Cour Constitutionnelle, dont les missions seront étendues aux droits des plus vulnérables (une manière de lutter efficacement contre l’extrême pauvreté, de prendre en charge les malades mentaux), par l’introduction de nouvelles dispositions permettant une adaptation (résilience) face aux évolutions sociales, aux nombreuses crises successives et aux défis.

- L’encouragement du développement d’organisations de la société civile, en installant un baromètre (observatoire national) de celle-ci.

-...

👉🏼 Le gouvernement et l’ensemble des institutions doivent s’inscrire dans l’optique d’une souveraineté nationale à tous les niveaux possibles, synonyme de « liberté ».

Il faut surtout disposer d’autres filtres et/ou critères pour une Assemblée toujours plus forte (suppression groupes parlementaires, ...).

Vous pourrez lire les détails dans le livre.

Ai-je été pertinent ?

À vous de juger.